Réglementation nationale

 
OBJET :

Connaître les règles générales qui organisent le marché du transport de moins de 10 personnes.
 
BUT :

Etude de la réglementation applicable au taxis mais aussi celle applicable aux autres transports intervenants sur le marché du transport de moins de 10 personnes.

Cette meilleure connaissance doit favoriser la coexistence, dans un souci de complémentarité - et non de concurrence - entre les divers modes de transport et doit permettre au futur professionnel de se situer sur ce marché et donc de mieux comprendre son rôle.